Utilisation des musiques

Il faut savoir que chaque musique en diffusion sur auboutdufil est soumise à un contrat de libre diffusion (généralement creative commons) choisi par le créateur (by nc nd, by sa, etc…), qui est indiqué en liens annexes à chaque publication.

En France, il existe 6 contrats creative commons :

( BY )
Paternité

( BY – ND)
Paternité, pas de modification

( BY – ND – NC)
Paternité, pas de modification, pas d’utilisation commerciale

( BY – NC)
Paternité, pas d’utilisation commerciale

( BY – NC – SA) Paternité, pas d’utilisation commerciale, partage des conditions initiales à l’identique

( BY – SA)
Paternité, partage des conditions initiales à l’identique

Vous pouvez trouver la description complète des 6 contrats creative commons ici : http://creativecommons.fr/licences/les-6-licences/.

Dans d’autres pays, il existe d’autres contrats creative commons (sampling, œuvres dédiées au domaine public, usages liés à l’éducation, usage dans les pays en voie de développement…), pour le moment ils ne sont pas applicables pour les auteurs français.

Prenons un exemple concret :
Si vous faites une utilisation commerciale, vous ne pouvez utiliser que les musiques qui ne sont pas soumises aux contrats “nc” (Vous n’avez pas le droit d’utiliser ces créations à des fins commerciales.).

Si vous voulez remixer une musique, vous ne pouvez utiliser que celles qui n’ont pas de contract “nd” (Vous n’avez pas le droit de modifier, de transformer ou d’adapter cette création.)

L’idéal serait de contacter directement l’artiste et lui faire part de votre projet, je suis sûr qu’il sera ravi de voir le résultat avec une de ses compositions.

Sachez également qu’il peut lever une de ces conditions si vous obtenez son autorisation.

Commentaires

CrakS, 2008-11-28 à 17:13:58

Bonjour
Je m'appel Thibaud, j'ai 20 ans, j'aimerais passer des mix mais je ne sais si les chansons utilisés sont sous contrats. Je ne veux pas en tirer profit, j'aimerais juste avoir un avis…
Comment faire dans ce cas..
Merci a bientot

Eric, 2008-11-28 à 17:23:06

La licence ou le contrat est indiqué en dessous du lien pour télécharger la musique. Dans la section "Les droits sur la musique / Site de l'artiste"

giggs, 2009-02-10 à 14:15:45

Bonjour,
courant mars j'organise une manifestation sportive où l'entrée est de 3€. Je souhaiterais y passer de la musique sans pour autant devoir payer la sacem. Puis-je utiliser toutes les musiques de ce site ou bien celle avec le critère NC sont inutilisables (du fait de l'entrée payante)??
Merci d'avance pour votre réponse.
A bientôt

Eric, 2009-02-27 à 16:52:49

Tant que l'entrée est payante, ça rentre en conflit avec le critère NC, donc à mon avis pas le droit d'utiliser les musiques soumises à la clause NC

Manue, 2009-03-11 à 17:07:06

Bonjour,
je souhaiterai utiliser certaines musiques comme bande son pour un court métrage réalisé avec des enfants. Il n'y aura pas de profit suite à la réalisation de ces courts métrages. Merci

Etoile filante, 2009-03-13 à 10:19:59

Bonjour,
Je voudrais savoir si je peux utiliser ces musiques pour accompagner des articles sur mon blog ?
Merci pour votre réponse

achartres, 2009-03-28 à 20:54:53

Bonjour,
Je viens de créé une webradio et je cherche de la musique libre de droit.
j'aimerais savoir si j'ai le droit d'utiliser toutes la musique du sites?

fred, 2009-07-29 à 11:55:01

Bonjour,
J'ai une boutique de vetements. Je souhaite diffuser de la musique, pour y mettre un peu d'ambiance.
Est-ce que je peux diffuser la musique "creative commons" avec ou sans la close "nc" ?
D'avance merci pour la réponse

Eric, 2009-07-29 à 13:19:22

Sans la clause NC

lj1982, 2009-10-09 à 16:02:18

Bonjour,
je suis intéressé par l'utilisation de musiques sur des reportages diffusés gratuitement sur le net sur un site de communication d'une école.
Puis-je utiliser même les musiques comportant la close NC?

Eric, 2009-10-09 à 16:23:45

Tant qu'il n'y a pas de but commercial : oui. Par contre vous devez explicitement citer l'auteur ainsi que les droits appliqués à cette musique.

C'est facultatif, mais vous pouvez également contacter l'artiste pour lui faire part de votre projet

Benjo, 2009-12-07 à 17:30:20

Bonjour,
Je m'appelle Benjamin. Je souhaiterais utiliser une musique pour une presentation dans le cadre de mon travail a destination de quelques partenaires. Etant seulement a but informatif et non-lucratif, cette presentation (slide show + music) est-elle consideree comme usage commercial ? Merci de votre aide.
Benj.

ilovesydney, 2010-02-11 à 21:55:27

Bonjour à tous !
Pettie question technique. Peux t on utiliser les musiques sous licence nc pour des concours de pub ?
merci d'avance ;)

Mayara, 2010-02-23 à 10:52:46

Bonjour,
Je souhaite diffuser de la musique dans mon magasin donc la musique qui ne soit "nc"....dois-je souscrire a une licence avec creative commons? Ou puis je utiliser directement la musique? Merci.

Eric, 2010-02-25 à 09:44:11

Vous pouvez utiliser directement la musique. Cependant, vous devez indiquer quelque part dans le magasin, les auteurs des musiques diffusées ainsi que la licence creative commons appliquée à chaque musique.
Il est aussi conseillé (mais pas obligatoire) de prévenir l'artiste de sa diffusion dans votre magasin.

Aram, 2010-02-25 à 21:19:43

Bonjour je souhaite utiliser la music pour intégrer dans une vidéo qui va participer à un concours vidéo. Je précise que je suis étudient et non un professionnel. Que doit je faire SVP ?
Merci

Eric, 2010-02-25 à 21:23:48

Respectez simplement la licence creative commons appliquée à chaque musique

Elodie, 2010-05-21 à 17:21:13

Bonjour,

je m'appelle Elodie, et je réalise un site internet pour un artisan staffeur ornemaniste. C'est un site vitrine, et j'aura aimé l'agrémenter d'une musique que j'ai pu trouver sur ce site.
Sachant qu'il n'y a pas de but lucratif propre au site internet, dois-je payer des droits pour la musique?

Merci bien

Eric, 2010-05-26 à 15:37:59

@Elodie, à partir du moment où la musique sert à mettre en avant de façon directe ou indirecte, la vente de produits ou de services, ça rentre en conflit avec la clause NC.

Donc soit vous cherchez des musiques sous licence creative commons qui autorisent l'utilisation commerciale, soit vous pouvez contacter l'auteur pour qu'il lève cette clause exceptionnellement pour vos besoins.

julie, 2010-06-20 à 14:54:55

je souhaiterais utiliser de la musique creative commons pour une webradio que je viens de creer c'est une radio non commercial,
puis je utiliser la musique creative commons ?

Jules, 2010-10-24 à 23:34:45

Bonjour !
Je souhaite utiliser quelques une des musiques de ce site pour mes court-métrages qui ne sont pas commerciaux (contrat NC). Je comprends que modifier la musique en la raccourcissant ne serait pas admis par le contrat ND (et SA si je ne le respecte pas jusqu'au bout). Mais pourriez-vous me préciser sous quelle forme règlementaire dois-je présenter les auteurs sous contrat de paternité (BY), ainsi que les contrats initiaux des SA afin que je finisse parfaitement en règle avec tous les types contrats présents ?
Merci d'avance !

Alex, 2010-10-25 à 09:02:21

Bonjour, je voulais savoir, pouvons nous diffuser ces musiques sur nos web-radios? Merci d'avance, alex.

Eric, 2010-10-25 à 09:59:26

@Jules
La clause SA : "Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n'avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci."

Eric, 2010-10-25 à 10:09:13

@Alex

Ca dépend des musiques et des contrats creative commons appliqués à chaque musique, ils sont indiqués dans la section Droits/Licences. Tout est expliqué

yann, 2011-02-23 à 00:05:52

j'aimerais utiliser une musique des leftouts (19 years) pour illustrer un film réalisé par mes élèves dans le cadre d'un concours vidéo. Est ce que je peux le faire et si oui, puis je avoir une autorisation écrite?
Merci

Eric, 2011-02-23 à 13:27:51

@Yann, oui il faut simplement contacter directement l'artiste ou leur netlabel

Emeline, 2011-05-15 à 23:44:10

Bonsoir!!! Désolé si la question a été posée 10 fois mais je trouve pas… Je souhaite utiliser des musiques pour des tutoriel de coiffure qui apparaitront sur YouTube (j ai un blog beauté c est une passion) puis je utiliser vos musiques et sous quelles conditions?merci a vous! Ps: c est non commercial évidemment

Eric, 2011-05-17 à 10:44:53

Le contrat creative commons est précisé sur chaque musique en écoute. Il peut donc être différent selon les musiques.
Si vous ne faites pas d’utilisation commerciales, que vous citez l'auteur ainsi que la licence appliquée, il ne devrait pas y avoir de problème.

Corwin, 2011-06-21 à 00:06:11

Bonjour Eric. Serait-il possible de prévoir dans une prochaine évolution du site de filtrer les recherches ou la navigation dans les catégories en fonction des différentes clauses CC ? Par exemple pour n'afficher que des musiques sans clause ND quand on cherche de la musique pour accompagner de la vidéo, ou sans clause NC quand on cherche de la musique pour une utilisation commerciale ? Merci d'avance !

Eric, 2011-06-21 à 11:15:31

Il faut taper -ND pour rechercher des musiques sans clause ND dans le champ de recherche en haut à droite…
Je devrais p'tete faire des petites explications c'est vrai…

Kakulukian, 2011-09-20 à 18:08:51

Bonjour,

Question peut-être bête mais je préfère être sûr : est-il possible d'utiliser l'une de ces musiques comme musique d'attente téléphonique ?

Dans ce cas précis il n'y aurait évidemment aucune modification du morceau ni de but commercial ni autre.

Anonymous, 2011-10-02 à 20:14:41

bpnjour
quelle contrat doit je mettre pour une musique de fond pour une mairie dans un diaporama mes photos m'appartiennent

Anonymous, 2011-10-02 à 20:20:01

j'ai oublie ce diaporama sera mis dans un site de cette mairie

Anonymous, 2011-10-02 à 20:55:26

pour le site web d' une mairie faut il payer la sacem pour la musique libre de droit

Didi, 2011-11-04 à 11:19:42

Bonjour,

dans le cadre de la réalisation d'un court métrage (amateur) j'aimerais utiliser certaines chansons "ND", puis-je les utiliser partiellement ? C'est à dire passer seulement 15 ou 20 secondes de la chanson ? Et Quid des chansons "SA" ?

Eric, 2011-11-04 à 11:47:57

Couper une musique c'est la modifier d'une certaine façon, ça ne rentre donc pas en compte dans la clause ND.
N'hésitez pas à contacter directement l'artiste, il peut lever une clause si vous obtenez son autorisation.

Paul, 2011-11-25 à 17:42:27

Bonjour,

Je reprend la question de "Kakulukian" car j'ai la même question concernant "l'utilisation non commerciale" :

"est-il possible d'utiliser l'une de ces musiques comme musique d'attente téléphonique d'une société ?

Dans ce cas précis il n'y aurait évidemment aucune modification du morceau ni de but commercial ni autre."

ALEXANDRA, 2012-01-12 à 16:45:16

Bonjour,

je souhaite créer un CD pour un client qui soit le distribuerai gratuitement à ses clients soit le vendrai a prix coutant à ses employés. J'imagine que nous tombons dans l'utilisation commerciale. Mais pouvez vous préciser les droits que nous avons.
Merci d'avance pour votre réponse.

chris25200, 2012-02-16 à 14:10:12

Bonjour je souhaiterai prochainement faire de la publicité virale sur le site de youtube , je souhaiterai faire une vidéo incluant plusieurs musique classique ( mozart chopin ou certaine musique de film ) musique que je couperai , j'aimerai savoir si je peux utiliser a des fins commerciale ( puisqu'il s'agit d'un site de commerce en ligne ) ces musique ou dans quelles limites. Je vous remercie d'avance pour vos réponses.

chris25200, 2012-02-16 à 14:10:28

Bonjour je souhaiterai prochainement faire de la publicité virale sur le site de youtube , je souhaiterai faire une vidéo incluant plusieurs musique classique ( mozart chopin ou certaine musique de film ) musique que je couperai , j'aimerai savoir si je peux utiliser a des fins commerciale ( puisqu'il s'agit d'un site de commerce en ligne ) ces musique ou dans quelles limites. Je vous remercie d'avance pour vos réponses.

teledebout, 2012-02-24 à 00:29:26

Bonjour,
je m'excuse, mais je n'arrive pas à comprendre si on utilise une musique pour une vidéo, est-ce automatiquement considéré comme une modification, (NC) même si on l'utilise dans la vidéo en intégralité sans aucune modification. merci beaucoup de votre réponse et merci pour ce site !

Eric, 2012-02-24 à 09:42:12

Oui car la synchronisation d’une musique sur des images animées (par exemple film, jeu vidéo, etc…) est considérée comme une œuvre dérivée.

antistress, 2012-03-14 à 00:41:17

suite à la réponse d'Eric du 2011-06-21 à 11:15:31 : "Il faut taper -ND pour rechercher des musiques sans clause ND dans le champ de recherche en haut à droite…"
je n'ai pas compris comment mettre en œuvre cette astuce :
1°) Le champ de recherche est à gauche
2°) Faul-il saisir -ND avant ou après le terme recherché, aucun ne semble fonctionner
3°) Et si je ne souhaite que les musiques vraiment libres (ni NC ni ND, seulement BY et BY-SA), comment utiliser le champ de recherche ?
Merci d'avance !

Eric, 2012-03-14 à 11:49:06

Effectivement, il faut faire une recherche "licence -nd" pour voir les licences sans clause ND ou "licence -nd -nc" pour voir les licences sans clause ND ni clause NC.

antistress, 2012-03-14 à 11:57:12

Merci pour cette prompte réponse !

Si j'ai bien compris, tu veux dire qu'on peut afficher tous les morceaux sans clause ND ni clause NC en entrant seulement "licence -nd -nc" ce qui est déjà bien sympa :-) mais peut-on chercher un terme en même temps, par exemple si je veux trouver le mot rock sans clause ND ni clause NC : la combinaison n'a pas l'air de marcher…?

Eric, 2012-03-14 à 12:04:23

Si c'est possible mais il faut affiner la recherche "rock -nd -nc -inurl:tag" :-)

antistress, 2012-03-14 à 12:39:34

Cool, merci :-)

Alex, 2012-04-17 à 19:10:53

Bonjour, est ce que le fait d'offrir une oeuvre (modifiée ou non) contre inscription à une newsletter est considéré comme une utilisation commerciale? Je précise que le blog n'est pas monétisé. Je ne trouve nulle part cette information, merci d'avance pour votre aide! Bonne journée

Eric, 2012-04-18 à 10:25:08

Le terme "offrir" n'est pas adapté car la musique appartiendra toujours à l'ayant droit. Utilisez plutôt découvrir

ingalls, 2012-05-05 à 10:48:06

Bonjour je souhaiterai diffuser de la musique libre de droit (de ce site par exemple) lors d'une manifestation sportive sans changer quoi que çe soit aux musiques…est ce possible? doit-on payer une redevance? merci d'avance

Eric, 2012-05-10 à 12:03:08

@ingalls Tout dépend des musiques que vous utilisez donc des licences creative commons qui y sont appliquées.
A mon sens, vous pouvez utiliser les musiques creative commons si vous faites apparaître au public l'auteur et la licence creative commons appliquée à la musique, soit par une annonce vocale, soit sur un endroit bien visible.

PNB, 2012-05-10 à 21:38:29

Bonjour,
Voici une question qui ressemble à certaines autres : dans le cadre d'une fête d'école publique dont l'entrée n'est pas payante, mais qui génère forcément un petit bénéfice, peut-on diffuser les musiques créative commons?

Eric, 2012-05-10 à 22:31:10

@PNB Dès qu'il y a des bénéfices (même minime) c'est assimiler à une utilisation commerciale.
Donc vous pouvez utiliser les musiques cc sans la clause NC

Marie-Jo, 2012-05-13 à 21:52:57

Bonjour,

Je suis candidate pour participer à une émission québécoise diffusée sur une chaîne payante (canal Évasion). Nous devons réaliser des reportages sur un thème donné pour ensuite les diffuser sur le site Internet de la chaîne de télévision. Puisqu'il n'y a pas d'argent a reçevoir en retour de ces reportage, est-ce que je peux utiliser les chansons de votre site pour le montage de mes reportages sans entraver la licence NC? Évidemment, je créditerais l'artiste et la chanson à la fin de mes vidéos.

Eric, 2012-05-14 à 11:41:31

@Marie-Jo
Si vos reportages ne seront pas diffusés sur la chaîne payante et uniquement sur le site internet oui.
Il est préférable cependant de contacter les ayant droits pour avoir leurs accords et éviter toutes ambiguïtés.

Aurélie, 2012-06-11 à 09:02:00

Bonjour,
Je suis entrain de créer un site internet pour une association a but non lucratif pour une enfant malade. J'ai créé un petit montage video que je souhaiterai mettre sur le site…seulement voila…dans le montage videao j'utilise des musiques de chanteur…de smusique qu'Alexia aime écouter….Je ne suis pas sure d'avoir le dorit de diffuser la video…Et si ce n'est pas le cas, puis je utiliser des musique de votre site???j'avoue que j'ai du mal à suivre les Nc, etc etc…mais je m'adapte vite…

Merci d'avance pour votre précieuse aide!

Aurélie

Eric, 2012-06-21 à 10:56:15

Bonjour Aurélie,
Oui vous pouvez utilisez des musiques libres dans le cadre de votre association.
L'idéal c'est quand même d'envoyer un lien vers votre vidéo aux auteurs des musiques que vous souhaitez reprendre.
Je suis certains qu'ils seront fiers de voir leur musique utilisée par votre association.

EdenLambois, 2012-07-03 à 17:16:17

Bonjour,
Je travaille pour un site d'informations gratuit, puis je utiliser une piste BY sur l'une des vidéos?
Merci

DSIT, 2012-07-05 à 15:21:07

Bonjour,
Une musique by-nc-nd peut-elle être utilisée pour une attente téléphonique d'administration ?
Merci.

Eric, 2012-07-05 à 16:10:34

@EdenLambois
Oui en citer l'auteur et la licence creative commons appliquée à la musique.

@DSIT
Non mais vous pouvez demander l'accord de l'auteur

DSIT, 2012-07-09 à 08:59:05

Merci pour votre réponse.
Donc, une musique by peut-elle être utilisée dans ce cas là ?

bombino, 2012-07-25 à 05:59:53

Jaimerais savoir si je peut prendre de cest musique pour pouvoir faire des montages video amateur? Merci

matsoy, 2012-08-03 à 17:37:47

Bonjour, j'aimerais utiliser des musiques pour ma chaine YouTube, par exemple pour des intros et des montages.

Est-ce que je peux me servir de toutes les musiques ici, même les NC?..

Merci

Eric, 2012-08-06 à 09:51:54

Vous ne pouvez pas adapter des musiques avec la clause ND sur des vidéos :
(Pas d'œuvres dérivées — Vous n’avez pas le droit de modifier, de transformer ou d’adapter cette œuvre. )
La vidéo étant considérée comme une œuvre dérivée.

Concernant la clause NC c'est un peu plus complexe. Tout dépend si la vidéo est un support de communication/marketing pour la vente de produits ou de service, dans ce cas, vous ne pouvez pas utiliser de musiques avec cette clause.

Cependant sachez que ces clauses peut être levées si vous avez l'autorisation du titulaire de droits.

Matthieu, 2012-08-19 à 18:20:01

Bonjour,

J'aurai souhaité savoir les modalités pour publier sur votre site quelques démos personnelles à but non commerciales( je ne trouve pas sur votre page d'acceuil)

Merci d'avance de votre réponse

Woups, 2012-09-04 à 15:39:39

Bonjour,
J'ai une question à vous soumettre : Je réalise des films d'entreprise pour des diffusions internet, dans des salons d'expo, etc… J'ai bien compris qu'il faut une licence musicale autorisant les modifications et l'utilisation commerciale, mais cela suffit-il? Pourquoi, par exemple, par rapport à d'autres sites de téléchargement de musique libre de droit, n'y a-t-il rien à payer ici?

Merci de votre réponse.

Eric, 2012-09-04 à 16:04:18

Oui cela suffit. Car les licences appliquées sont des licences creative commons, il n'y a rien à payer.
C'est facultatif mais, il est bien vu de remercier l'auteur financièrement selon le budget que vous souhaitez donner. Il est également de bon usage de lui faire part de votre projet à titre informatif.

Woups, 2012-09-12 à 11:17:09

Merci beaucoup pour votre réponse, votre rapidité, et votre super site.

Alexis, 2012-10-09 à 18:18:03

Bonjour, je suis dans le même cas que Woups, et j'ai bien pris en compte la réponse qui vous lui avait fournis. Mais je voudrai savoir si les musiques qui ont la clause ND et NC, on peut les utiliser si au préalable on a l'autorisation de l'auteur (je ne pourrai pas mentionner le titre de l'oeuvre et l'auteur dans la vidéo) et si oui, comment contacter l'auteur ?

Ostéo, 2012-10-17 à 17:00:50

Bonjour,
Est-il possible d'utiliser votre musique pour un fond sonore de salle d'attente de profession libérale ? toutes clauses confondues ?
Nous ferions une affiche avec les noms des morceaux et des artistes.
Les frais de SACEM ayant vraiment beaucoup augmenté, nous ne diffusons plus de musique, et la salle d'attente s'en trouve bien triste..

Zap, 2012-10-19 à 23:56:16

Bonjour Eric, j'ai une petite question sur la diffusion de musiques ayant la clause NC.

En fait, c'est parce que je souhaiterais diffuser certaines musiques ayant cette clause sur un jeu en ligne multijoueur.
L'accès au jeu est totalement gratuit mais il est toutefois possible d'obtenir certaines "améliorations" dans le jeu en payant avec de l'argent (sachant qu'il est également possible d'obtenir toutes ces améliorations en échange de points gagnés gratuitement).
Tous les joueurs auront la possibilité d'écouter les musiques, qu'ils aient payé quelque chose en jeu ou non, et les musiques seraient jouées uniquement pour mettre de l'ambiance, pas pour encourager à payer quoi que ce soit.

Je me demande donc si le fait qu'il y ait une petite partie payante falcutative entre en contradiction avec la clause NC…

Merci d'avance.

Tilette, 2012-10-22 à 11:51:02

Bonjour,

Je voudrais pouvoir utiliser certaines oeuvres pour l'attente téléphonique. Bien entendu uniquement celles autorisées pour l'utilisation commerciale. Sans faire aucune modification ni copie ni quoi que ce soit. Il s'agit clairement de faire passer le morceau sur la ligne téléphonique, tel qu'il est. Mais! la licence BY, comment puis-je l'indiquer alors que c'est au téléphone…?

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